Déposée par voie électronique le 15 février 2011 par Pôle Fibres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ecolicel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est Pôle Fibres, Association domicilié(e) 27 rue Philippe Séguin - 88051 - Epinal - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Fibres domicilié(e) 27 rue Philippe Séguin - 88051 - Epinal - France.
La marque ecolicel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecolicel est expirée depuis le 15 février 2021.
Pôle Fibres a également déposé les autres marques suivantes : CIM-ECO , Woodchem
Pôle Fibres, Association - 27 rue Philippe Séguin - 88051 - Epinal - France
Pôle Fibres - 27 rue Philippe Séguin - 88051 - Epinal - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;Classe 1 : ; Produits chimiques issus de la biomasse lignocellulosique (biomasse contenant à la fois de la lignine et de la cellulose) destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut issus de la biomasse lignocellulosique, matières plastiques à l'état brut issus de la biomasse lignocellulosique, matières tannantes adhésifs (matières collantes) issus de la biomasse lignocellulosique destinés à l'industrie, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire issus de la biomasse lignocellulosique, décolorants à usage industriel issus de la biomasse lignocellulosique. ;
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;Couleurs, vernis, laques (peintures) issus de la biomasse lignocellulosique (biomasse contenant à la fois de la lignine et de la cellulose) , préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du boisissus de la biomasse lignocellulosique, matières tinctoriales issus de la biomasse lignocellulosique, résines naturelles à l'état brut issus de la biomasse lignocellulosique, Colorants pour boissons ou aliments issus de la biomasse lignocellulosique issus de la biomasse lignocellulosique, encres d'imprimerie issus de la biomasse lignocellulosique, enduits (peintures) issus de la biomasse lignocellulosique. ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de la biomasse lignocellulosique, préparations issus de la biomasse lignocellulosique pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons issus de la biomasse lignocellulosique parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;Huiles et graisses industrielles issus de la biomasse lignocellulosique, lubrifiants issus de la biomasse lignocellulosique ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;Produits pharmaceutiques et vétérinaires issus de la biomasse lignocellulosique, fongicides, herbicides préparations chimiques issus de la biomasse lignocellulosique à usage médical ou pharmaceutique ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica issus de la biomasse lignocellulosique, produits en matières plastiques mi-ouvrées issus de la biomasse lignocellulosique, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) issus de la biomasse lignocellulosique, ;
Asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ;Asphalte issus de la biomasse lignocellulosique, poix et bitume issus de la biomasse lignocellulosique, béton issus de la biomasse lignocellulosique, ciment issus de la biomasse lignocellulosique. ;
Etude de marché en matière de valorisation de matières issues de la biomasse lignocellulosique et de traitement de déchets composites ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; Raffinage ; Traitement de tissus ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;Recyclage de résidus, traitement des déchets ; conseils relatifs au recyclage de résidus ainsi qu'au traitement de déchets. Décontamination de matériaux dangereux, Raffinage-transformation de matières issues de la biomasse lignocellulosique de déchets et de matières premières de récupération ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;Recherches techniques dans le domaine dans le domaine de la valorisation de la biomasse lignocellulosique, le recyclage de résidus (organiques) et le traitement de déchets composites.
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